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Calme et propreté : tous concernés

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  • 01-11-2016
  • Environnement
  • Par Commune Boissettes <mairie-de-boissettes@wanadoo.fr>

Calme et propreté : tous concernés

 MAINTIEN DE LA PROPRETÉ ET RÈGLEMENT BRUIT

 Par arrêté municipal 25/2016 du 8 août 2016, des mesures ont été prises pour veiller au maintien de la propreté de la commune. En voici la synthèse:   

Les trottoirs et caniveaux doivent être balayés et nettoyés en toutes saisons sur toute la longueur et la largeur de la façade ou de la clôture.

L’emploi des produits phytosanitaires (désherbant et autres …) est interdit sur le domaine public. L’abandon de tailles et de mauvaises herbes sur l’espace public est interdit.

Les branches et les racines s’avançant sur le domaine public doivent être coupées par le propriétaire ou son représentant, au droit de la limite de sa propriété.

Par temps de neige ou de verglas, les propriétaires ou locataires sont tenus de dégager un passage permettant la circulation des piétons sur l’intégralité du trottoir, au droit de leur façade ou clôture.

Les propriétaires ou locataires ayant commandé des travaux veilleront au maintien de la propreté sur la voie publique aux abords de leurs chantiers.

Les déjections canines sont interdites sur la totalité du domaine public par mesure d’hygiène. Les possesseurs d’animaux doivent donc immédiatement ramasser les déjections de leurs animaux.

Concernant le bruit, les horaires suivants doivent être respectés pour l’utilisation d’appareils à moteur thermique ou électrique lors de travaux de bricolage ou de jardinage :

  • Jours ouvrés : 8 h à 12 h 30 et 13 h 30 à 19 h.
  • Samedis : 8 h à 12 h et 15 h à 19 h.
  • Dimanches et jours fériés : 10 h à 12 h.

Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.